Port of Rouen Authority

 

Mentions légales

 

Editeur

 
Vous êtes actuellement connecté au site Internet http://www.rouen.port.fr
Directeur de la publication : Martin BUTRUILLE
Webmaster :
 

Lois Informatique et Libertés

 
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :

Port autotnome de Rouen
34, Bd de Boisguilbert - B.P. 4075
76022 ROUEN CEDEX 3
FRANCE

E-mail :
 

La protection des données personnelles sur le site du Port autonome de Rouen

 
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
 

Messagerie

 
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
 

Droit d'auteur - Copyright

 
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

* gratuité de la diffusion,
* respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
* citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet du Port autonome de Rouen : http://www.rouen.port.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site du Port autonome de Rouen doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Design, développement et hébergement du site réalisés par RBS avec la solution de gestion de contenu Change.

RBS
Aéroparc 1 - 11 rue Icare
Strasbourg - Entzheim
F - 67836 TANNERIES Cedex
 

Copyright © 2014 http://www.portofrouen.com. All Rights Reserved.